Mentions légales

Site du GRIMH  grimh.org

 

Présentation
Le présent site, est la propriété de l'association Le GRIMH, dont le siège social est 9 rue Bonnefoi - 69003 Lyon. La responsable de la publication du site grimh.org est Carole Rozzonelli.

Hébergement
Toutes les mesures nécessaires à la sécurité du site sont assurées par l'hébergeur.

SAS OVH - www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

Déclaration de fichier de données collectées
Le site grimh.org rentre dans le cadre de la dispense de déclaration n°8 de la CNIL.

Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif abrogeant et remplaçant la délibération n° 2006-130 du 9 mai 2006 10 Juin 2010 - Thème(s) : Association (JORF n°0155 du 7 juillet 2010 page texte n° 76).

Moyens techniques
Avant toute utilisation du service grimh.org, il appartient aux utilisateurs de s'assurer que le navigateur utilisé permet bien l'accès, dans une configuration sécurisée au site grimh.org.

Mise en garde générale
Les informations figurant sur le service grimh.org ne sont formulées qu'à titre informatif et indicatif et ne sauraient être garanties par grimh.org, notamment compte tenu des délais de mise à jour.

grimh.org ne pourrait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que perte de données, virus ou bogue, perte résultant d'une erreur ou d'une information consultée ou téléchargée sur le site grimh.org, perte ou manque à gagner de tout ordre.

grimh.org ne saurait être également tenu responsable en cas de mauvaise utilisation, d'indisponibilité et d'une manière générale de trouble quelconque, pouvant résulter de difficultés liées au fonctionnement du site grimh.org (cas de force majeure, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunications ou difficultés techniques, période de maintenance ou de défaillance de toute nature).

Droit de propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, et tous les éléments composant le site Internet grimh.org sont la propriété de grimh.org.

La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l'objet de copie qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.

Toute représentation, reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335–2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Demande d’autorisation de reproduction du logo du GRIMH
Le logo du GRIMH demeure la propriété de Carole Rozzonelli, et, à ce titre, fait l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.  Si, dans le cadre d’une communication officielle, vous avez besoin d’utiliser le logotype du GRIMH pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci d’envoyer votre demande à l’adresse suivante : carole.rozzonelliATgrimh.org
Si l'utilisation du logo est autorisée, il doit être obligatoirement assorti de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site du grimh. La mention "© Carole Rozzonelli 2011 grimh.org" devra donc être indiquée.

Liens
Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de grimh.org, tant en ce qui concerne les contenus, les conditions d'accès, que l'usage qu'il peut être fait de ces contenus et de leur éventuelles conséquences. Certains services du site grimh.org étant conçus à l'extérieur, grimh.org ne saurait être tenu pour responsable de l'apparition de publicité lors de l'accès à ceux-ci.

Si les responsables d'un site " cible " souhaitent modifier leur mode de présence sur grimh.org, ils peuvent en faire la demande en adressant un email auprès de la responsable de publication.

A l'inverse, les liens vers une ou plusieurs page(s) du présent site sont autorisés sous la condition d'en informer la responsable de publication et uniquement si le respect des bonnes moeurs et de la dignité humaine est assuré. grimh.org se réserve le droit de demander de retirer les liens à sa discrétion sans devoir en justifier la raison.

Les liens devront respecter scrupuleusement l'ensemble des cadres constituant la page. L'inclusion de pages à l'intérieur d'autres pages (cadres) devra respecter cette règle.

Confidentialité et respect des données relatives à la vie privée
Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l'association (inscription à la newsletter du Grimh et demande de contact).
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi N. 78–17 du 6 jan­vier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, grimh.org vous rappelle que vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

 

Responsable du site du GRIMH : Carole Rozzonelli

Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

S'abonner à l'InfoGrimh

captcha